Site officiel de la mairie de Mison
  • Découvrir Mison
    • Venir à Mison
      • Présentation
      • Se déplacer
    • Patrimoine
      • Patrimoine bâti
      • Histoire
      • Personnalité - E. Esclangon
    • Où manger - Où dormir ?
    • Randonnées
    • Aire de camping-car de Mison
  • Vivre à Mison
    • Affaires scolaires et périscolaires
      • Accueil collectif de mineurs
      • Accueil périscolaire
      • Inscriptions scolaires
      • Transports scolaires
    • Service à la personne
    • Entreprises - Commerces
    • Associations
    • Médiathèque
    • Autres services
    • Infos administratives
    • Etat Civil 2021
  • Services municipaux
    • Vos démarches
      • Etat Civil
      • Papiers
      • Citoyenneté
      • Certificat d'immatriculation
      • Mariage
      • Ordures ménagères
      • Déclaration pour les feux de v
      • Communauté de communes
      • Elections
      • Tirage au sort des jury d'assi
      • RGPD
    • Conseil Municipal
      • Comptes-rendus des C M
      • Fonctionnement du C M
    • Urbanisme
      • PLU / SCoT
      • Constructions neuves
      • Travaux
      • Formulaires à télécharger
    • Marchés Publics
      • Plateforme professionnels
    • Les travaux
      • Les Hostes
      • Le rond-point
      • Nouvelle voie des Contes
    • Les Elus communaux
    • Les services municipaux
  • Environnement
    • Agir pour l'énergie !
      • Bilan des actions communales
      • Précarité énergétique
      • Centrale Photovoltaïque
    • Centrale Photovoltaïque
    • Encombrants
  • Agenda
  • Le Misonnais
  • Vos doléances
  • Contact
  • Accueil /
  • La mairie /
  • Urbanisme /
  • PLU / SCoT

PLU / SCoT

PLU - Document d’urbanisme :

Le PLU a été arrêté le 12 septembre 2017, par un vote à l'unanimité du conseil municpal. il est a ce jour applicable et opposable.

Vous pouvez venir  le consulter en mairie ou sur le site internet  du géoportail de l'urbanisme  en cliquant ICI

HIstorique de la démarche : Le Conseil Municipal a pris la décision d'élaborer un PLU en date du 11 Juillet 2011 (délibération consultable en Mairie). Il a du choisir le Bureau d'études chargé de l'élaboration du PLU et instaurer une Commission de travail (élus et citoyens).

Le PLU de Mison a débuté la concertation avec la tenue d’une permanence le 1er Mars 2012 en Mairie,

D’autres réunions de travail de la commission ont ensuite permis de dégager les objectifs communaux de développement à 15 ans qui ont été débattus en Conseil Municipal du 24 Juillet 2012 et validés par délibérations.

Ces objectifs ont été présentés en réunion publique de concertation le Mercredi 26 Septembre 2012 à 18h30 en Mairie.

A noter que les objectifs ainsi retenus ont tenu compte des remarques des personnes publiques associées, de la règlementation en vigueur (Loi Montagne, Grenelle II, Loi MAP, le respect de la consommation des terres agricoles,…) ainsi que des contraintes communales (risques, géographie, réseaux, environnement,…).

La réunion a été animée par les urbanistes chargés de l'étude, en présence de la commission municipale.

dscf5648.jpg

dscf5649.jpgdscf5650.jpg

dscf5651.jpgdscf5652.jpg

Suite aux débats du 24 Juillet 2012, la commune a souhaité créer un projet de parc photovoltaïque, en continuité de la zone artisanale des grandes Blâches. Cela s'est traduit par l'établissement d'un quatrième objectifs "Préserver et valoriser les ressources naturelles".

Le 18 juillet 2016, la dernière version du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) a été approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.

Le Projet de PLU a été arrêté par le conseil municipal, à l'unanimité, lors du conseil du 06 octobre 2016 et il a été transmis pour avis aux différentes administrations et personnes associées.

Les documents présentés ont été mis à disposition du public durant toute la phase d'élaboration du PLU aux heures d'ouverture de la Mairie.

 

 

SCoT :

Conformément à la délibération de la CCSB en date du 11 avril 2019, un SCoT (Schéma de Cohérence territoriale) est prescrit sur notre territoire. A cet effet, en mairie, vous trouverez à votre disposition un dossier de concertation et un registre d'observations sur lequel vous êtes invités à déposer vos remarques.

Voir affichette informative : ScotScot (5.71 Mo)

Pour plus d'informations sur le SCoT, cliquez : ICI

 

Ajouter un commentaire

Aperçu
 

Accueil

  • Dossier d'information Antenne Nouveau
  • Les services municipaux
  • Médiathèque Nouveau

Dernières mises à jour

  • Entreprises - Commerces
  • MAPA : Travaux les Eyssaras
  • Nouvelle voie des Contes
  • Le rond-point
  • Médiathèque

Les travaux

  • Les Hostes Nouveau
  • Le rond-point Nouveau
  • Nouvelle voie des Contes Nouveau

Evénements à venir

Aucun élément à afficher

Dernières photos
  • Champ
  • Champ

Photos

  • Festivités
  • Visite de la commune
  • Château de Mison Village
  • Lac de Mison

Patrimoine

  • Patrimoine bâti
  • Histoire
  • Personnalité - E. Esclangon

Venir à Mison

  • Présentation
  • Se déplacer

Statistiques

Aujourd'hui

15 visiteurs - 24 pages vues

Mairie de Mison - Place Ernest ESCLANGON - Les Armands - 04 200 MISON
Tel : 04 92 62 21 17 - Fax : 04 92 62 24 70 -
contact@mison.fr
Administration : Jean-Louis Ré, Murielle Amiel  - Mairie de Mison - Crédit photo : Divers, libres de droit - Mairie de Mison